Le CoPil, les Commissions ou Ateliers de réflexion SCoT

Le CoPil SCoT


Sous l’autorité directe du Bureau, le Comité de Pilotage (CoPil SCoT) a pour fonctions :

  • de préparer la validation des modalités relevant de l’organisation générale du travail à chaque étape clé de conduite des travaux SCoT ainsi que la méthode retenue pour conduire les études,
  • de suivre les travaux confiés à la maîtrise d’œuvre,
  • de proposer au Bureau la commande de toute analyse ou toute étude complémentaire qu’il juge utile au bon déroulement de la procédure d’élaboration du SCoT ou études complémentaires,
  • de préparer les assemblées plénières où il rend compte de ses travaux.
Il est composé :

  • des Présidents de Commission de réflexions thématiques,
  • de l’équipe technique SCoT accompagnée des membres du bureau d’études.
Le CoPil SCoT peut auditionner toute personne qui souhaite être entendue dans le cadre de l’élaboration ou de l’évolution du projet, conformément à la Loi, notamment les Personnes Publiques Associées.

Les Commisions de réflexion


Ces commissions sont des lieux d’échanges entre élus, techniciens des collectivités membres du SCoT en charge de l’aménagement, de l’urbanisme, du développement économique et de l’environnement, qui peuvent, au grès des besoins, être élargies aux représentants des Personnes Publiques Associées et de la société civile.

Ces commissions, au nombre de 5, sont composées :

  • d’un Président,
  • de délégués titulaires du Conseil Syndical, à raison de 2 commissions par délégué,
  • des référents techniques des collectivités membres du SCoT,
  • de l’équipe technique SCoT accompagnée du bureau d’études.

Le Président du SCoT est membre permanent de l’ensemble des Commissions de travail.


Ces commissions ont pour rôle et missions :

  • d’être un espace d’échanges et de débat,
  • d’apporter une vision prospective du territoire,
  • d’être force de propositions, de recommandations,
  • d’être source d’expertise,
  • de mutualiser les bonnes pratiques et de mobiliser « l’intelligence collective ».
Chaque commission peut inviter à participer aux séances, toute personne qualifiée jugée nécessaire aux réflexions menées.

Commissions de réflexion
1. Habitat / Patrimoine
2. Mobilités
3. Economie / Aménagement Commercial et Tourisme
4. Equipements et Services Structurants
5. Environnement / Biodiversité

Les Ateliers Transversaux de réflexion


Afin de décloisonner les Commissions de travail et gérer la transversalité des thématiques SCoT, les élus SCoT sont appelés régulièrement à échanger au sein d’ateliers dits
« transversaux ».

Le format de ces ateliers est pensé pour profiter des réflexions de l’ensemble des membres de Commissions de réflexion, et ainsi acquérir un « vue d’ensemble » du projet SCoT afin de mieux appréhender les choix retenus politiquement et les éventuelles incidences générées sur des domaines d’aménagement et d’urbanisme autres mais non moins interdépendants.

Sous l’animation du Président du SCoT, ces ateliers sont composés :

  • des Présidents des 5 Commissions de réflexion SCoT,
  • des membres des 5 Commissions de réflexion SCoT,
  • des référents techniques des collectivités membres du SCoT,
  • de l’équipe technique SCoT accompagnée des membres du bureau d’études.
 

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